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• Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer toute personne ou en violer les droits légaux;
  
• Publier, afficher, distribuer ou diffuser tout matériel diffamatoire, obscène, indécent ou contrefait;
  
• Enfreindre, transgresser ou entraver les droits de toute personne, comprenant, sans s’y limiter, tout droit contractuel, de personnalité, de confidentialité, de vie privée et moraleaccordé par la loi ou le droit communou tout droit de propriété intellectuelle;
  
• Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement de l’ordinateur ou d’un appareil mobile d’un autre utilisateur;
  
• Effacer tout droit d’auteur, marque de commerce, nom commercial, logo, avis légal, marque de propriété ou étiquette dans les fichiers téléchargés sur le site;
  
• Falsifier l’origine ou la source d’un logiciel, de renseignements ou de tout autre matériel;
  
• Annoncer ou offrir de vendre des produits ou services, effectuer ou acheminer tout sondage, concours ou chaîne de lettres; et
  
• Télécharger tout fichier affiché par un autre utilisateur que vous connaissez d’un forum (ou que devriez raisonnablement connaître) qu’il ne peut pas être distribué légalement de cette façon.
  

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Dernière mise à jour : October 2017

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